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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE : MARCEL COACH DE VIE

  • Article 1. Généralités

Les présentes Conditions Générales de vente et de prestations de services (constituent, conformément à l’article L. 441-6 du Code du Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société MARCEL COACH DE VIE fournit au Client qui lui en fait la demande les services qui seront désignés ci-après.

Est considérée comme Client toute personne physique ou morale réalisant auprès de MARCEL COACH DE VIE une commande validée d’accompagnement.

Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales sont systématiquement communiquées à tout Client qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès de MARCEL COACH DE VIE. Toute commande de services implique, de la part du Client, l’acceptation des présentes Conditions Générales.

Conformément à la réglementation en vigueur, Lucas Marcel--Zerrougui se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes Conditions Générales, en fonction des négociations menées avec le Client, par l’établissement de conditions particulières qui pourraient figurer aux termes du devis validé par le Client.

Les renseignements et tarifs figurant sur le Site Internet de Lucas Marcel--Zerrougui ainsi que sur ses supports publicitaires sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. Lucas Marcel--Zerrougui est en droit d’y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Les photographies ou graphismes présentés sur le Site Internet ne sont pas contractuels.

  • Article 2. Présentation et désignation de la société MARCEL COACH DE VIE

Lucas Marcel--Zerrougui, entrepreneur individuel sous le régime de micro-entreprise est inscrit au Registre de l’INSEE avec pour numéro de SIREN le 979103181 et pour SIRET le 97910318100017 représentée par Lucas Marcel--Zerrougui. L’adresse de courrier électronique est : lucasmarcelz@outlook.fr

MARCEL COACH DE VIE est une entreprise spécialisée dans le coaching personnel. Le coaching de vie est une relation d’accompagnement d’une personne vers son épanouissement et son bien-être, grâce à la réalisation d’objectifs personnels et/ou professionnels. Le coaching de vie interpelle tous les niveaux de la personne, ses capacités, ses ressources, ses potentialités, en vue de l’accompagner vers le changement qu’elle souhaite, et ce, avec humanisme, respect, considération et déontologie.

  • Article 3 : Modalités de l’accompagnement

MARCEL COACH DE VIE développe des prestations de services destinés à ceux qui souhaitent être accompagnés individuellement vers une meilleure écoute et connaissance d’eux-mêmes, mais également vers plus de confiance, d’affirmation, et plus généralement, dans toute période de difficultés, de questionnements, de changements, de projets. MARCEL COACH DE VIE propose un accompagnement à la séance. Lucas Marcel--Zerrougui est libre d’utiliser les méthodes et outils d’accompagnement de son choix, qui relèvent de sa seule compétence, il s’engage :

– à respecter la confidentialité des séances,

– à respecter le client, sa personne, ses choix,

– à donner le meilleur d’elle-même pour optimiser les capacités et ressources du client, dans le respect de sa demande,

– à utiliser une méthode d’accompagnement fiable, et non influente.

  • Article 4 – Prix des prestations et modalités de règlement

4.1 Tarifs

Tous les prix indiqués sont exonérés de TVA en vertu de l’article 293 B du CGI (franchise en base de TVA). Toute prestation de coaching est due dans sa totalité.

La séance individuelle est au tarif de 60 €.

4.2 Conditions de règlement

Le règlement de l’accompagnement en ligne se réalise à distance, à partir de la plateforme de paiement mis spécifiquement à disposition auprès de la clientèle de MARCEL COACH DE VIE. Toute séance annulée moins de 24h à l’avance sera facturées et due.

 

  • Article 5 – Propriété intellectuelle et droits d’auteur

Les supports papiers ou numériques remis en ligne dans le cadre de l’accompagnement sont la propriété de Lucas Marcel--Zerrougui. Ils ne peuvent être reproduits partiellement ou totalement sans l’accord express de Lucas Marcel--Zerrougui.

Toute autre utilisation que celle prévue aux fins de l’accompagnement est soumise à autorisation et préalable de Lucas Marcel--Zerrougui. sous peine de poursuites judiciaires.

Le Client s’engage également à ne pas faire directement ou indirectement de la concurrence à Lucas Marcel--Zerrougui en cédant ou en communiquant ces documents.

  • Article 6 : Renseignements et réclamations

Toute demande d’informations ou de réclamation du Client relative aux CGV devra être énoncée par mail, grâce à l’adresse e-mail mise à disposition sur le site www.marcelcoach.com.

Lucas Marcel--Zerrougui s’efforcera d’y répondre dans les meilleurs délais.

  • Article 7 : Responsabilité

Lucas Marcel--Zerrougui est responsable de la mise en place des moyens nécessaires à la réalisation des prestations, définis dans le contrat. Lucas Marcel--Zerrougui s’engage à mettre en œuvre tous les moyens à sa disposition pour assurer la meilleure qualité de service possible.

Le client est responsable de son travail sur lui-même et de toutes les décisions et conséquences sur-lui-même. En aucun cas, le coach ne peut être tenue pour responsable des décisions professionnelles ou personnelles du client pendant la période du coaching ou ultérieurement.

Le client s’engage :

– à s’impliquer dans le processus de coaching, à disposer de temps pour les séances de coaching et les exercices demandés,

– à respecter les heures et dates de rendez-vous,

– à prévenir au moins 48h à l’avance le coach en cas d’empêchement de suivre une séance, la séance sera alors reportée selon les contraintes des deux parties.

  • Article 8 – Confidentialité

L’ensemble des informations transmises entre Lucas Marcel--Zerrougui et le Coaché est couvert par une obligation de confidentialité.

  • Article 9 – Droit applicable

Tout litige relatif aux engagements contractuels liant Lucas Marcel--Zerrougui à ses Clients est soumis exclusivement au droit français. En cas de litige le Client s’adressera en priorité à Lucas Marcel--Zerrougui pour trouver une solution amiable. Tout litige qui ne pourrait être réglé à l’amiable sera de la compétence exclusive du Tribunal de commerce de Romans-sur-isère quel que soit le siège ou la résidence du Client.

  • Article 10– Coordonnées

Informations et contact : lucasmarcelz@outlook.fr

Coordonnées téléphonique : + 33 (0)7 82 81 13 56

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